Conditions générales à valider
Les conditions applicables aux services Velensio seront publiées après validation commerciale et juridique. Aucun élément de cette page ne constitue aujourd’hui une offre contractuelle.
Éléments prévus
- Description des services et des modules effectivement proposés.
- Modalités de commande, essai, durée, facturation et renouvellement.
- Règles d’accès, sécurité, support et responsabilités.
- Conditions relatives aux données, exports, intégrations et prestataires.
- Dispositions de droit applicable et de résolution des différends.